Conditions Générale d’Utilisation
Ce site (
https://epanetwork.org/formation/) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
EPA Network Formation met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer des articles fiables et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de EPA Network Formation, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Il n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site https://xxxxxxxxxxxxxxxxx peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Accès au Service :
L’utilisateur reconnaît que internet est un réseau ouvert, constitué par l’interconnexion à l’échelle internationale de réseaux informatique et que nul ne peut garantir le bon fonctionnement d’internet dans son ensemble. L’accès au service est possible 24 heures/24, 7 jours/7, sauf en cas de force majeure, d’éventuelle actions de maintenance ou de panne, ou d’un évènement hors du contrôle de EPA Network Formation.
EPA Network Formation ne saurait être tenu responsable de l’interruption des services en raison de défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet ou lorsque EPA Network Formation interrompt momentanément l’accès à tout ou partie de son site web.
Liens hypertextes :
Les sites web peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. EPA Network Formation ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les clients et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de EPA Network Formation.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de EPA Network Formation, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. EPA Network Formation se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de l'organisation ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://xxxxxxxxxxxxxxxxx.
EPA Network Formation s’efforce de fournir sur le site https://xxxxxxxxxxxxxxxxx des informations aussi précises que possible. Tous les renseignements figurant sur le site https://xxxxxxxxxxxxxxxxx ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site https://xxxxxxxxxxxxxxxxx sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse xxxxxxxxxxxxxxxxx, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EPA Network Formation.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site https://xxxxxxxxxxxxxxxxx, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de EPA Network Formation. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Lois applicable :
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit béninois.
Rédiger un avis public